Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DES RAPPORTS QUI RAPPORTENT
LES SYSTEMES DE FORMATION ET DE GESTION PERFORM INC., société de droit canadien

Numéro de dépôt :
1369104
Date de dépôt :
01/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/09/1996
DES RAPPORTS QUI RAPPORTENT de LES SYSTEMES DE FORMATION ET DE GESTION PERFORM INC

Présentation de la marque DES RAPPORTS QUI RAPPORTENT

Déposée le 1 septembre 1986 par la société étrangère LES SYSTEMES DE FORMATION ET DE GESTION PERFORM INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DES RAPPORTS QUI RAPPORTENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère LES SYSTEMES DE FORMATION ET DE GESTION PERFORM INC domicilié(e) Le Cours Le Royer, Montréal, Québec, CANADA. - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER - France.

La marque DES RAPPORTS QUI RAPPORTENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1369104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DES RAPPORTS QUI RAPPORTENT est expirée depuis le 1 septembre 1996.

LES SYSTEMES DE FORMATION ET DE GESTION PERFORM INC a également déposé les autres marques suivantes : LE GESTIONNAIRE RENTABLE , DES RAPPORTS QUI RAPPORTENT , (Marque figurative) , LE GESTIONNAIRE RENTABLE , LE FEEDBACK INTERACTIF* , LE FEEDBACK INTERACTIF , (Marque figurative) , L'ACADEMIE INTERNATIONALE DE LA PERFORMANCE , (Marque figurative) , DES RAPPORTS QUI RAPPORTENT


LES SYSTEMES DE FORMATION ET DE GESTION PERFORM INC., société de droit canadien - Le Cours Le Royer, Montréal, Québec, CANADA. - Canada


Cabinet M. SABATIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;T.S.F, télévisions, video, projecteurs, ordinateurs, logiciels;disques films, cassettes, video-cassettes;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie, brochures, journaux, périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);programmes d'ordinateur;matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Education et divertissement;éducation;institutions d'enseignement;édition de livres, revues, brochures, cours;abonnements de journaux;livres, cours;prêts de livres;dressage d'animaux;divertissements, spectacles;divertissements radiophoniques ou par télévision, production de films, disques, cassettes;location de films, d'enregistrements phonographiques, de cassettes, de video-cassettes, d'appareils de projection de cinéma et accessoires;organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement;enseignement de méthodes de communications au sein des entreprises ou d'autres groupes sociaux;formation à ces méthodes, enseignement de types de relations avec le personnel dans les entreprises, de méthodes de direction du personnel, de méthodes d'approches et de réglement de situations de conflit;enseignement de méthodes de gestion, de productivité, de planification du travail, de recherche de clientèle, de vente;séminaires, cours de formation aux méthodes permettant d'augmenter le rendement du personnel, la productivité des entreprises, d'améliorer les conditions de travail;enseignement de méthodes d'analyse et de synthèse;séminaires, cours de formation à la rédaction de consultations;agences pour artistes;location de décors de théatre; distribution de journaux.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.